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Taxprep et Cantax sont des marques de commerce déposées de CCH Canadienne Ltée. Dr.Tax est une marque de commerce déposée de Dr.Tax Computer Research Inc. Intuit, ProFile et le logo de Intuit sont des marques de commerce déposées de Intuit Inc. ou de l'une de ses sociétés affiliées. 1. Intuit se réserve le droit de limiter la durée d'un appel ou le nombre d'appels provenant d'un même client. 3. Garantie d'exactitude - Nous paierons l'intérêt facturé (jusqu'à concurrence du coût de ProFile T1 ou ProFile T1/TP1) résultant d'une différence entre le solde dû indiqué sur la déclaration de revenus que vous avez produite pour votre client et le montant cotisé par l'ARC à la condition que cette différence soit uniquement le résultat d'une erreur de calcul du logiciel et non d'une erreur dans la saisie des données ou de votre omission de mettre à jour ProFile après que Intuit ait annoncé des mises à jour ou des corrections à ProFile à temps pour vous permettre de produire une déclaration de revenus modifiée. Vous trouverez l'énoncé complet de cette garantie dans la licence d'utilisation de ProFile T1/TP1 2006. |