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| 1. Garantie d'exactitude - Nous paierons l'intérêt facturé (jusqu'à concurrence du coût de ProFile T1 ou ProFile T1/TP1) résultant d'une différence entre le solde dû indiqué sur la déclaration de revenus que vous avez produite pour votre client et le montant cotisé par l'ARC à la condition que cette différence soit uniquement le résultat d'une erreur de calcul du logiciel et non d'une erreur dans la saisie des données ou de votre omission de mettre à jour ProFile après que Intuit ait annoncé des mises à jour ou des corrections à ProFile à temps pour vous permettre de produire une déclaration de revenus modifiée. Vous trouverez l'énoncé complet de cette garantie dans la licence d'utilisation de ProFile T1/TP1 2006. |